Facturation en psychiatrie au Québec : 3 éléments que les psychiatres devraient connaître

Les points clés

1. Le service détermine l’approche de facturation : les consultations, les thérapies psychiatriques, les réévaluations, les entrevues avec un tiers et les autres services psychiatriques ont des codes et des exigences propres à la RAMQ.
2. Les services facturés en fonction du temps exigent une saisie précise de la durée : les codes de thérapie psychiatrique peuvent varier selon la durée de la séance, ce qui rend les heures de début et de fin essentielles.
3. L’âge du patient et le milieu de soins peuvent modifier les codes applicables : la RAMQ distingue notamment la psychiatrie adulte, la pédopsychiatrie et la gérontopsychiatrie, tandis que les codes peuvent également varier selon le milieu de soins.

La facturation en psychiatrie au Québec repose sur la saisie précise du type de service fourni, du lieu où il a été rendu, de la durée de la rencontre et d’autres renseignements pertinents. Différents types de rendez-vous, comme une consultation ou une réévaluation, suivent des parcours de facturation distincts. Bâtir votre processus autour de ces distinctions facilite la sélection des bons codes et l’identification des problèmes de facturation.

La psychiatrie démontre à quel point la facturation médicale doit refléter la rencontre clinique réelle.

La journée d’un psychiatre peut comprendre des évaluations initiales, des visites de suivi, de la psychothérapie, de la gestion de médicaments, des discussions avec la famille et d’autres soins prodigués dans différents milieux.

Chaque service comporte ses propres considérations en matière de facturation.

Pour les psychiatres québécois, le défi consiste donc moins à mémoriser tous les codes de la RAMQ qu’à reconnaître les caractéristiques courantes qui déterminent le parcours de facturation approprié.

• Les médecins du Québec peuvent vérifier leurs codes dans le Manuel des médecins spécialistes de la RAMQ.

Voici trois aspects sur lesquels vous concentrer pour maximiser vos revenus en tant que psychiatre.

1. Les services fournis influencent les bons codes RAMQ à utiliser 

La facturation en psychiatrie commence par une question simple :

Quel service a été fourni?

S’agissait-il d’une consultation? D’une visite principale? D’une réévaluation psychiatrique? D’une thérapie individuelle? D’une thérapie familiale? D’un autre service?

Ces distinctions sont importantes, puisque la RAMQ attribue des codes différents à des formes précises de soins psychiatriques.

La durée ajoute ensuite un autre niveau de distinction.

• Par exemple, le code 08854 s’applique à une thérapie psychiatrique individuelle en clinique externe d’une durée minimale de 35 minutes.
• Pour les patients de moins de 18 ans, des codes distincts s’appliquent : 08973 pour une durée minimale de 35 minutes et 08978 pour une durée de 80 minutes ou plus.

Cela illustre un principe important de la facturation : la catégorie générale de « traitement psychiatrique » ne suffit pas à déterminer le bon code.

Conseil de facturation : d’abord, commencez par déterminer le service précis. Ensuite, vérifiez ensuite l’âge du patient, la durée, le lieu et tout autre critère pertinent associé au code.

2. La facturation dépend de la durée et du lieu des soins 

La facturation basée sur la durée revêt une importance particulière en psychiatrie.

Pour certains codes de thérapie psychiatrique de la RAMQ, l’heure de début du service doit être indiquée. Plusieurs exigent également l’heure de fin.

Une bonne note clinique pour un service psychiatrique facturé en fonction du temps devrait permettre d’établir facilement :

• l’heure de début du service;
• l’heure de fin;
• le type d’intervention effectuée;
• les personnes qui ont participé.

De plus, le lieu où le service est rendu peut modifier le code de facturation.

Par exemple, les codes applicables aux consultations varient selon le milieu :

• 08971 lors d’une hospitalisation de courte durée;
• 08799 à l’urgence;
• 08932 dans un centre hospitalier de soins de longue durée;
• 08981 en clinique externe.

La RAMQ distingue également certains services psychiatriques selon la population de patients. Des codes particuliers sont prévus pour les consultations en pédopsychiatrie et en gérontopsychiatrie par exemple.

Un psychiatre ne peut donc pas présumer qu’un service familier correspond toujours au même code, peu importe l’endroit où il est fourni.

En pratique : intégrez le lieu où le service est rendu à votre processus de sélection des codes avant de soumettre vos demandes de paiement.

3. Les soins familiaux, de groupe et impliquant un tiers nécessitent leurs propres approches de facturation  

Les soins psychiatriques impliquent régulièrement d’autres personnes que le patient et le psychiatre.

Il peut s’agir de membres de la famille qui participent au traitement, d’une thérapie de groupe ou d’entrevues avec des tiers impliqués dans les soins d’un patient. La RAMQ reconnaît plusieurs de ces services, chacun étant assujetti à des exigences de facturation particulières.

Par exemple, la thérapie psychiatrique familiale comporte des codes de facturation distincts selon la durée de la séance :

• Le code 08985 s’applique à une thérapie psychiatrique familiale d’une durée minimale de 35 minutes.
• Le code 08992 s’applique aux séances d’une durée de 80 minutes ou plus.
• Ces exigences rendent la documentation complète particulièrement importante lorsque les soins psychiatriques impliquent plusieurs participants. Une note indiquant simplement « discussion avec la famille » ou « thérapie de groupe » pourrait ne pas contenir suffisamment de renseignements pour appuyer le service facturé.

La RAMQ prévoit également des codes pour les entrevues avec un tiers, définies comme des entrevues avec une ou plusieurs personnes concernant les soins d’un même patient. Selon le barème de facturation applicable, des codes comme 08986 ou 08816 peuvent s’appliquer.

La thérapie psychiatrique de groupe comporte également des exigences supplémentaires. Par exemple, certains codes de thérapie de groupe de la RAMQ exigent le numéro d’assurance maladie de chaque personne participant au service.

•  Ces exigences rendent la documentation complète particulièrement importante lorsque les soins psychiatriques impliquent plusieurs participants. Une note indiquant simplement « discussion avec la famille » ou « thérapie de groupe » pourrait ne pas contenir suffisamment de renseignements pour appuyer le service facturé.

En pratique : consignez les participants, l’objectif et la durée pendant que les détails de la rencontre sont encore frais. Vos prochaines demandes de paiement n’en seront que plus précises.

À lire aussi : 11 termes de la facturation médicale que tout médecin doit connaître

Liste de vérification pour la facturation en psychiatrie 

Ne manquez aucune étape. Avant de soumettre une demande de paiement en psychiatrie à la RAMQ, vérifiez que :

• Le service fourni correspond au code de facturation sélectionné.
• Les exigences appropriées liées au lieu où le service a été rendu ont été appliquées.
• L’âge du patient a été pris en compte lorsque les codes de pédopsychiatrie ou de gériatrie diffèrent.
• Les heures de début et de fin sont consignées lorsque le code applicable l’exige.
• Le dossier clinique appuie le service et la durée facturés.
• Les services familiaux, de groupe ou impliquant un tiers identifient les participants concernés.
• Les renseignements requis sur l’assurance maladie du patient ont été inclus.
• Les exigences supplémentaires ou les éléments contextuels applicables ont été vérifiés.
• La demande de paiement respecte les plus récentes règles de facturation applicables de la RAMQ.

Adaptez votre facturation à votre pratique en psychiatrie 

Les soins psychiatriques couvrent de nombreux types de rencontres. Votre processus de facturation doit pouvoir suivre le rythme.

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• Les médecins peuvent profiter de processus de facturation intelligents et de fonctions de validation pour repérer les problèmes potentiels, tout en ayant accès à une équipe qui comprend les exigences de facturation du Québec.

Lorsque vous passez moins de temps à corriger des problèmes de facturation, vos patients et vos revenus en bénéficient.

FAQ : facturation en psychiatrie au Québec

Comment fonctionne la facturation en psychiatrie au Québec?

Les psychiatres du Québec soumettent les services médicaux admissibles à la RAMQ en utilisant les codes de facturation et les exigences qui s’appliquent à leur pratique, au type de service, au patient et au milieu de soins. Les consultations, les thérapies, les réévaluations, les entrevues avec des tiers et les autres services psychiatriques peuvent utiliser des codes différents.

Les psychiatres doivent-ils consigner les heures de début et de fin?

Pour certains services psychiatriques facturés en fonction du temps, oui. Les exemples de thérapie psychiatrique de la RAMQ exigent l’heure de début du service pour tous les codes de thérapie indiqués, tandis que plusieurs exigent également une heure de fin. Une saisie précise du temps appuie à la fois la demande de paiement et la documentation clinique.

Existe-t-il différents codes de la RAMQ pour la pédopsychiatrie?

Oui. La RAMQ prévoit des codes distincts pour plusieurs services de pédopsychiatrie, notamment les thérapies et les consultations destinées aux patients âgés de 0 à 18 ans. Vérifiez les exigences associées au service et au milieu de soins concernés.

Le lieu où un service psychiatrique est rendu influence-t-il la facturation?

Oui, dans certains cas. Les codes de psychiatrie peuvent différer selon que les soins sont fournis lors d’une hospitalisation de courte durée, à l’urgence, dans un établissement de soins de longue durée ou en clinique externe. Les médecins devraient vérifier les exigences applicables au lieu où le service est rendu avant de sélectionner un code.

Les psychiatres du Québec peuvent-ils facturer des entrevues avec des membres de la famille ou d’autres tiers?

La RAMQ prévoit des codes pour certaines entrevues avec des tiers concernant les soins d’un patient. Les exigences applicables doivent être respectées et, dans les exemples présentés, le numéro d’assurance maladie du patient doit être utilisé plutôt que celui du tiers.

Les psychiatres peuvent-ils facturer une thérapie psychiatrique de groupe ou familiale?

La RAMQ prévoit des codes spécifiques pour certains services de thérapie psychiatrique de groupe et familiale. L’admissibilité et les exigences de facturation varient notamment selon la durée et les participants. Les médecins devraient donc vérifier les règles de la RAMQ en vigueur avant de soumettre leur demande de paiement.